Conditions général de vente

Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : 04/11/2025

1. Identification de l’entreprise

Le présent site www.petitpottam.com (ou le nom de domaine utilisé) est édité par :
Tam Tchang EI, micro-entreprise
Nom commercial : Petit Pot Tam
Adresse postale : disponible sur demande
E-mail : petit-pot-tam@outlook.com
SIRET : 83971163700026
Responsable de la publication : Tam Tchang

2. Produits proposés

Petit Pot Tam propose à la vente :

  • Des accessoires cheveux faits main (bérets, grands nœuds, petits nœuds)

  • Des bijoux fantaisie (boucles d’oreilles, bijoux de sac)

  • Des vêtements upcyclés

Chaque produit est réalisé avec soin, en petite série ou en pièce unique. Les visuels présentés sur le site sont non contractuels : de légères variations peuvent exister du fait du caractère artisanal ou upcyclé des créations.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont ajoutés au moment de la validation de la commande.

Petit Pot Tam se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

4. Commande

Le client peut passer commande via le site. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Une fois la commande passée, un e-mail de confirmation récapitulant les détails sera envoyé à l’adresse indiquée par le client.

Petit Pot Tam se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

5. Paiement

Les moyens de paiement acceptés sont :

  • Carte bancaire

  • PayPal

  • Apple Pay

Les paiements sont sécurisés via les outils mis à disposition par Shopify et ses prestataires de paiement. Aucune donnée bancaire n’est conservée par Petit Pot Tam.

6. Livraison

Les commandes sont préparées sous 1 à 3 jours ouvrés après confirmation.
Les livraisons sont assurées par :

  • Mondial Relay

  • Colissimo

Le délai de livraison moyen est de 5 à 7 jours ouvrés à compter de l’expédition (variable selon le transporteur et la destination).

En cas de retard de livraison, Petit Pot Tam ne saurait être tenue pour responsable dès lors que le colis a été confié au transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans justification.

⚠️ Exceptions :
Les produits personnalisés, réalisés sur demande, ne sont ni repris ni remboursés, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

Pour exercer ce droit, contactez-nous via la page "Contact" du site.

8. Retours et remboursements

Si vous exercez votre droit de rétractation, les produits doivent être retournés en parfait état et non portés dans leur emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge de Petit Pot Tam.

Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception et vérification des articles retournés, via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l’achat.

9. Responsabilité

Petit Pot Tam ne peut être tenue responsable des dommages liés à l’utilisation du réseau Internet (perte de données, virus, rupture de service…).
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

10. Données personnelles

Petit Pot Tam s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par ses clients.
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de vos données en nous contactant à : petit-pot-tam@outlook.com

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, visuels, logo, photos, designs) sont la propriété exclusive de Petit Pot Tam.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par la loi française.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.